Quelles informations peut-on obtenir grâce à la plaque d’immatriculation d’un véhicule?

Quelle invention la plaque d’immatriculation ! Également connue sous l’appellation plaque minéralogique ce petit morceau de tôle est composé de l’association de chiffres et de lettres. N’avez-vous jamais envisagé, grâce à la plaque d’immatriculation, de connaître davantage d’informations sur le propriétaire du véhicule qui vous a fait une queue de poisson ? En lisant cet article vous connaîtrez toutes les informations que l’on peut retrouver à partir d’une plaque d’immatriculation.

Connaître le modèle du véhicule ?

Il est tout à fait possible d’identifier le modèle d’un véhicule avec sa plaque d’immatriculation. De nombreux sites proposent cette prestation, entre autre pour vendre des pièces mécaniques détachées ou pour connaître la côte d’une voiture à un particulier. Il suffit d’entrer la série de chiffres et de lettres que compose la plaque, pour vérifier les informations sur le véhicule.

Marque, modèle, couleur, nombre de places, type de carburant, cylindrée, toutes ces informations sont à votre portée en seulement un seul clic de souris. Il faut toutefois que le propriétaire accepte de communiquer les informations. Au moment de la création de la carte grise vous pouvez vous opposer à l’ajout de votre véhicule dans le registre, en cochant une case indiquant votre refus.

A quoi sert la carte grise ?

Le certificat d’immatriculation, plus communément nommé carte grise, est un document officiel lié à l’utilisation d’un « véhicule terrestre à moteur ». Il est obligatoire pour pouvoir circuler, ainsi que le permis de conduire et le certificat d’assurance. Souscrire à une assurance auto exige donc la production de ce document.

Si vous êtes propriétaire d’un véhicule et que vous l’utilisez très rarement, vous n’avez pas l’obligation d’être assuré toute l’année et pour faire des économies, vous pouvez choisir une assurance auto temporaire parmi les spécialistes du marché. Ce type de contrat couvre également les personnes qui séjournent temporairement en Europe hors UE, les individus qui ont un véhicule temporaire suite à l’immobilisation de leur voiture par la fourrière, les personnes qui exportent des véhicules, etc.

Quoi qu’il en soit, la carte grise doit toujours être à jour (changement d’adresse, changement de propriétaire lors d’un achat ou d’une vente, changement de nom suite à un mariage ou un divorce, etc).

Sur la carte grise, on trouve les informations suivantes :

le nom et l’adresse postale du titulaire de la carte grise
la plaque d’immatriculation du véhicule
les caractéristiques du véhicule
la date de première mise en circulation
la conformité du véhicule aux exigences techniques réglementaires

Identifier le propriétaire du véhicule ?

Et non, il n’est pas possible de connaitre le propriétaire d’un véhicule en utilisation sa plaque minéralogique. Certains sites présents sur la toile donnent des informations sur le ou les propriétaire(s) d’un véhicule, mais seulement une fiche anonyme qui liste les différents propriétaires et utilisateurs d’un véhicule au cours des années de circulation du véhicule.

Heureusement pour nous, les sites internet ne donnent aucun accès à l’identité précise du propriétaire d’un véhicule. Cette information est accessible uniquement au personnel habilité à accéder au Système d’immatriculation des véhicules (SIV). Cette autorisation d’accès au SIV est accordée par le préfet exclusivement aux professionnelles de l’automobile (concessionnaires et garagistes). Sur demande, les informations stockées dans le SIV peuvent être transmises, aux personnes suivantes :

Gendarmerie, la police nationale et les douanes
Services anti-terroristes
Exploitants des autoroutes à péages
Prestataires de l’état
Direction générale des finances publiques
Préfectures

Savoir l’année de première mise en circulation d’un véhicule ?

Cette information est accessible pour les plaques d’immatriculations récentes (SIV) sur de nombreux site internet. Les rapports proposés vous donnent la date de première mise en circulation du véhicule, ainsi que l’historique année après années des différents changement de propriétaires. Le rapport précise également si le véhicule a déjà été enregistré comme « véhicule hors d’usage » ou « destiné à la destruction ».

En ce qui concerne les modèles plus anciens avec des plaques FNI (Fichier National des Immatriculations : système d’identification abandonné en 2009), seul les véhicules possédant la plaque originale pourront être identifiés.

Attention toutefois, comme expliqué précédemment, il faut que la préfecture communique les informations du véhicule pour qu’elles soient accessibles sur le net. Ne vous inquiétez pas, les 3/4 des véhicules immatriculés en France y sont présents.

Identifier le département du véhicule ?

Autrefois, avec le système d’immatriculation FNI, il était facile de connaître le département d’origine d’un véhicule. Il suffisait de lire les derniers caractères qui précisaient l’indicatif du département.

Aujourd’hui, avec certains sites internet il est possible de connaître un historique localisant les différents propriétaires par le type d’agglomération et le département.

Entrer en contact avec un propriétaire ?

Désolé, c’est impossible. Vous n’aurez pas accès à ses informations privées et sensibles. Seuls les autorités et certains organismes sont autorisés à recevoir les informations (voir la partie « Identifier le propriétaire du véhicule ? »)

Identifier le numéro de série VIN ?

Possible…mais pas dans son intégralité. Obtenir le numéro de série à partir d’une plaque d’immatriculation n’est pas réellement possible. En effet, certains sites à partir de la plaque d’immatriculation affichent les 13 premiers caractères (XXXXXXXXXXXXX****) du Numéro d’Identification du Véhicule (VIN) mais ne le donnent pas dans son intégralité.

Le numéro VIN est inscrit ou gravé à différents endroits du véhicule pour être facilement identifiable en cas d’accident. On retrouve également le numéro VIN, affiché en bas du pare-brise, visible depuis l’extérieur du véhicule. Le numéro de série est noté sur la carte grise associée au véhicule (code E. de la carte grise).

Découvrir l’historique du véhicule et son entretien ?

Sur internet des sites proposent contre une inscription payante d’accéder à l’historique des propriétaires, l’usage du véhicule (particulier, professionnel), le type d’agglomération d’enregistrement du véhicule et son département.

La plaque d’immatriculation n’a plus de question pour vous

Vous l’aurez compris, toutes les données sensibles, telles que l’identification d’une personne ou le numéro de série du véhicule ne sont pas accessible au particulier même en connaissant la plaque d’immatriculation. Seuls les services autorisés par l’état pourront accéder au SIV et visualiser des informations vous concernant, mais uniquement dans le cadre de leur travail.